Marque enregistrée - Marque en vigueur

CELPAC
GROUPE CELDUC

Numéro de dépôt :
4483474
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
CELPAC de GROUPE CELDUC

Présentation de la marque CELPAC

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par GROUPE CELDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CELPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est GROUPE CELDUC domicilié(e) 5 rue Ampère - 42290 - SORBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CELPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELPAC arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

GROUPE CELDUC a également déposé les autres marques suivantes : SIGHTPAC , CELDUC , CEL3PAC


GROUPE CELDUC - 5 rue Ampère - 42290 - SORBIERS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Contacteurs statiques.